Conditions d'utilisation

À quoi servent ces conditions

Elles fixent les règles d'accès et d'utilisation de Fanion du Quartier, annuaire gratuit de sites français et boîte à outils pour clubs de quartier, édité par MLJ.

Accès au service

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à internet. L'éditeur peut interrompre ou modifier le service à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance.

Ce que le site est, et ce qu'il n'est pas

Fanion du Quartier ne vend rien, ne représente aucun club ni aucune fédération et n'intervient dans aucune transaction. L'annuaire a une vocation informative : il présente des sites indépendants rangés par rayon. La présence d'un site dans l'annuaire ne constitue ni une garantie ni une recommandation contractuelle.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur. Il ne peut être tenu responsable du contenu des sites tiers ni des relations commerciales nouées avec eux.

Intégration des outils

Les outils peuvent être affichés sur un autre site grâce au code d'intégration fourni sur chaque page d'outil, gratuitement, à condition de laisser visible le lien « Propulsé par Fanion du Quartier ». L'éditeur peut modifier ou retirer une page intégrable à tout moment. Les résultats restent indicatifs.

Propriété intellectuelle

Les contenus éditoriaux et la structure du site restent la propriété de MLJ. Les citations courtes avec lien vers la page d'origine sont autorisées.

Demande de modification ou de retrait

Le titulaire d'un site référencé peut demander la correction ou le retrait de sa fiche en contactant l'éditeur via les moyens indiqués dans les mentions légales.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Paris, sous réserve des règles impératives applicables.